Mon employeur a t'il le droit de s'approprier mon programme?
Bonjour,
Je suis technicien dans une société qui n'rien à voir avec le développement. Ils utilisent une solution pour gérer des process interne mais ils cherchent autre chose pour le remplacer. Le truc c'est qu'ils ne trouve absolument rien et que ca pose un certain problème.
Donc sur mon temps libre, avec mon matériel, uniquement le soir et week end, j'ai développé un logiciel pouvant répondre à leur besoins.
De fil en aiguille le projet avance bien et au final j'ai un vrai petit moteur qui gère plein de choses.
Aucune licence GPL, seulement du MIT
Quand le truc était assez finalisé, j'en ai parlé, leur proposant de leur faire une démo, afin de savoir si ca valait la peine de continuer à développer ou pas.
Ca leur a plu, et ils m'ont dit que je pouvait continuer, donc au moment de faire le déploiement, je fait la mise en place sur une machine, programme compilé avec nom de domaine (dont je suis propriétaire aussi, je le paye moi) accessible par internet, j'envoi un mail de rapport pour dire que c'est prêt et je précise immédiatement 3 points:
- Périmètre de l'usage : L'utilisation de ****** est accordée gracieusement de manière exclusive pour les besoins et les circuits internes de *******.
- Propriété du projet : S'agissant d'un projet personnel développé entièrement sur mon temps libre et mes ressources propres, je conserve l'entière propriété de l'application, de sa marque et de son code source.
- Maintenance : Afin de garantir une étanchéité parfaite avec mon quotidien, l'ensemble des correctifs systèmes ou des évolutions du cœur de l'application continueront d'être réalisés par mes soins sur mon temps personnel.
Donc la question est la suivante, s'ils l'utilisent, est ce qu'il y a un risque qu'ils aient légalement le droit de s'approprier ce logiciel?
Qu'ils puissent décider de le publier, le vendre ou faire de la maintenance dessus sans mon accord?
Je pose cette question car les 3 points que j'ai précisé n'ont pas eu l'air de plaire et il y a des noms de potentiels clients qui sont sortit de leur part.
Donc je pense qu'ils ont imaginé vendre le truc mais sans prendre en compte que ça ne leur appartient pas.
J'ai également mis en dure dans le code au niveau des mention légale que je suis l'éditeur, agissant en tant que particulier et n'exerçant pas cette activité dans le cadre d'une structure commerciale immatriculée et plus bas et que l'ensemble des éléments constituant ce site (code source, interfaces, logotypes, contenus textuels) est la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
Les marques et logotypes de tiers éventuellement présents sur le site restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Aujourd'hui, l'intégralité sur code source est sur mon pc perso, donc je préfère m'assurer que je suis protégé avant d'aller plus loin.
Chaque logos à également été fait par moi, à la main.
Merci d'avance.