u/hughhaycox

Bonjour à tous,

Je cherche des avis extérieurs sur une situation qui a pris une tournure assez étrange aujourd'hui, et je ne sais pas trop comment l'interpréter ni comment avancer.

Contexte : c'est mon premier emploi, j'approche 3 ans d'ancienneté. La boîte, c'est moi et mon patron, rien de plus. On fait principalement de la formation (notre seule vraie source de revenus) et un peu de développement d'applications à côté.

Le mois dernier, mon patron m'annonce qu'il va perdre l'activité de formation sur laquelle on travaille depuis 3 ans, et qu'il n'aura plus les moyens de me garder. Il me parle alors d'une rupture conventionnelle (RC).

J'ai comparé RC et licenciement économique de mon côté, et j'ai compris que le licenciement éco serait plus avantageux pour moi si l'indemnité supra-légale de la RC restait faible.

Vendredi dernier, il me communique enfin sa proposition de RC : le minimum légal, rien de plus. Il voulais une réponse rapide donc je lui envoie un mail pro, expliquant que d'après mes calculs (RC vs licenciement éco), je souhaiterais une indemnité supra-légale équivalente à 5 mois de salaire brut.

Aujourd'hui, après avoir attendu sa réponse depuis lundi, il débarque sur mon lieu de formation avec 20 minutes restantes dans la journée. Il me demande directement en combien de virements je veux être payé (2 ou 3). J'étais surpris, je ne pensais pas qu'il accepterait ma proposition, d'autant qu'il m'avait dit n'avoir que 3 mois de trésorerie et ne pas pouvoir se permettre de payer plus.

Je réponds calmement "je ne sais pas, 2". Il monte un peu le ton (jamais vu ça de sa part avant), pas méchamment mais clairement vexé/énervé, et me demande dans quel monde je pense qu'il pourrait me payer autant en RC. Je lui réexplique calmement que c'est ce à quoi je m'attendais en comparaison d'un licenciement économique. Il me répond qu'il n'est pas obligé de me faire un licenciement économique. Je lui dis que, de ce que j'avais compris, il ne pouvait justement pas se permettre de me garder.

Il finit par retirer son offre de RC, me dit qu'il va me garder et me trouver de nouvelles formations à faire (alors qu'il sait que je préfère largement le développement d'applications à la formation informatique, je le lui avais déjà dit). Je réponds "ok, pas de souci".

Il enchaîne en disant qu'il doit lever des fonds, qu'il va vendre mon PC portable de travail (que j'avais avec moi, il le voulait absolument le soir même) et rendre les bureaux qu'on loue en pépinière d'entreprise. Résultat : moins de 10 minutes pour me déconnecter de tous mes comptes pro et perso par précaution.

Je pense qu'il essaie de me pousser à partir de lui-même, ce que je ne ferai probablement pas, je suis quelqu'un de plutôt calme et pas stressé par nature.

Mes questions :

• Où est-ce que ça peut mener dans les prochaines semaines/mois ?
• Quels recours j'aurais si la situation continue à se dégrader (pression, mise au placard, etc.) ?
• Une piste pour rouvrir sereinement la discussion sur la RC, ou vaut-il mieux ne plus insister maintenant qu'il l'a retirée ?

Merci d'avance pour vos retours !

Bonjour à tous,

Je cherche des avis extérieurs sur une situation qui a pris une tournure assez étrange aujourd'hui, et je ne sais pas trop comment l'interpréter ni comment avancer.

Contexte : c'est mon premier emploi, j'approche 3 ans d'ancienneté. La boîte, c'est moi et mon patron, rien de plus. On fait principalement de la formation (notre seule vraie source de revenus) et un peu de développement d'applications à côté.

Le mois dernier, mon patron m'annonce qu'il va perdre l'activité de formation sur laquelle on travaille depuis 3 ans, et qu'il n'aura plus les moyens de me garder. Il me parle alors d'une rupture conventionnelle (RC).

J'ai comparé RC et licenciement économique de mon côté, et j'ai compris que le licenciement éco serait plus avantageux pour moi si l'indemnité supra-légale de la RC restait faible.

Vendredi dernier, il me communique enfin sa proposition de RC: le minimum légal, rien de plus. Il voulais une réponse rapide donc je lui envoie un mail pro, expliquant que d'après mes calculs (RC vs licenciement éco), je souhaiterais une indemnité supra-légale équivalente à 5 mois de salaire brut.

Aujourd'hui, après avoir attendu sa réponse depuis lundi, il débarque sur mon lieu de formation avec 20 minutes restantes dans la journée. Il me demande directement en combien de virements je veux être payé (2 ou 3). J'étais surpris, je ne pensais pas qu'il accepterait ma proposition, d'autant qu'il m'avait dit n'avoir que 3 mois de trésorerie et ne pas pouvoir se permettre de payer plus.

Je réponds calmement "je ne sais pas, 2". Il monte un peu le ton (jamais vu ça de sa part avant), pas méchamment mais clairement vexé/énervé, et me demande dans quel monde je pense qu'il pourrait me payer autant en RC. Je lui réexplique calmement que c'est ce à quoi je m'attendais en comparaison d'un licenciement économique. Il me répond qu'il n'est pas obligé de me faire un licenciement économique. Je lui dis que, de ce que j'avais compris, il ne pouvait justement pas se permettre de me garder.

Il finit par retirer son offre de RC, me dit qu'il va me garder et me trouver de nouvelles formations à faire (alors qu'il sait que je préfère largement le développement d'applications à la formation informatique, je le lui avais déjà dit). Je réponds "ok, pas de souci".

Il enchaîne en disant qu'il doit lever des fonds, qu'il va vendre mon PC portable de travail (que j'avais avec moi, il le voulait absolument le soir même) et rendre les bureaux qu'on loue en pépinière d'entreprise. Résultat : moins de 10 minutes pour me déconnecter de tous mes comptes pro et perso par précaution.

Je pense qu'il essaie de me pousser à partir de lui-même, ce que je ne ferai probablement pas — je suis quelqu'un de plutôt calme et pas stressé par nature.

Mes questions :

• Où est-ce que ça peut mener dans les prochaines semaines/mois ?
• Quels recours j'aurais si la situation continue à se dégrader (pression, mise au placard, etc.) ?
• Une piste pour rouvrir sereinement la discussion sur la RC, ou vaut-il mieux ne plus insister maintenant qu'il l'a retirée ?

Merci d'avance pour vos retours !

Bonjour,

Mon employeur m'a récemment indiqué qu'il envisageait de me proposer une rupture conventionnelle.

Contexte : l'activité principale de l'entreprise (formation pour adultes) devrait cesser en septembre. Selon mon employeur, l'entreprise ne disposera plus des ressources financières nécessaires pour maintenir mon poste une fois cette activité arrêtée. La situation financière actuelle de l'entreprise n'est pas en difficulté à proprement parler, c'est l'absence d'activité principale à venir qui pose problème, pas une trésorerie déjà dégradée aujourd'hui.

Nous sommes une très petite entreprise composée uniquement de mon employeur et de moi.

Ma situation :

• Premier emploi.
• 2 ans et 4 mois d'ancienneté.
• Salaire brut mensuel : 2 566 €.
• Convention collective : Formation (organismes), IDCC 1516.
• Mon poste est officiellement "formateur d'adultes en développement d'applications", mais je fais aussi beaucoup de développement pour l'entreprise en parallèle une bonne partie de mon activité réelle est donc du dev, pas seulement de la formation.
• Il me reste aujourd'hui 29,26 jours de CP, mais j'ai posé 3 semaines de congés dans 2 semaines (demande faite avant d'être informé du projet de rupture).
• Pas de clause de non-concurrence dans mon contrat.

Mes questions :

1. Dans le cadre d'une rupture conventionnelle, quel montant d'indemnité est-il raisonnable de demander ? Est-il courant de négocier plusieurs mois de salaire dans une situation où l'entreprise cesse son activité principale ? Est-ce que la convention collective IDCC 1516 prévoit des dispositions plus favorables que le minimum légal sur ce point ?
2. Au vu de la situation décrite, un licenciement économique pourrait-il être envisagé à la place d'une rupture conventionnelle ?
3. Si oui, existe-t-il des avantages pour le salarié à être licencié pour motif économique plutôt que de signer une rupture conventionnelle (indemnités, accompagnement, contrat de sécurisation professionnelle, chômage, préavis, etc.) ?
4. Mon poste réel combine formation et développement. Est-ce que ça peut avoir un impact sur la qualification de mon poste au regard de la convention collective (grille de salaire, classification), ou sur mon argument de négociation ?

Merci pour votre aide.